Henri Zattara


De: Henri ZATTARA
Objet:
La commission mentionnée
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1. Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Cinq membres parmi ceux composant les commissions de qualification ordinale telles qu'insti tuées par le 4o de l'article L. 632-12 du code de l'éducation par spécialité
Deux représentants du Conseil national de l'ordre des médecins selon la répartition suivante
Conseil national de l'ordre des médecins
Stomatologie
Groupe:
composition
15 Novembre 200915/11/2009
De: Henri ZATTARA
Objet:
La commission mentionnée
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1. Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Cinq membres parmi ceux composant les commissions de qualification ordinale telles qu'insti tuées par le 4o de l'article L. 632-12 du code de l'éducation par spécialité
Deux représentants du Conseil national de l'ordre des médecins selon la répartition suivante
Conseil national de l'ordre des médecins
Oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale
Groupe:
composition
15 Novembre 200915/11/2009
De: Henri ZATTARA
Objet:
La commission mentionnée
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1. Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Cinq membres parmi ceux composant les commissions de qualification ordinale telles qu'insti tuées par le 4o de l'article L. 632-12 du code de l'éducation par spécialité
Deux représentants du Conseil national de l'ordre des médecins selon la répartition suivante
Conseil national de l'ordre des médecins
Chirurgie plastique reconstructrice et esthétique
Groupe:
composition
15 Novembre 200915/11/2009
De: Henri ZATTARA
Objet:
La commission mentionnée
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1. Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Cinq membres parmi ceux composant les commissions de qualification ordinale telles qu'insti tuées par le 4o de l'article L. 632-12 du code de l'éducation par spécialité
Deux représentants du Conseil national de l'ordre des médecins selon la répartition suivante
Conseil national de l'ordre des médecins
Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:
composition
15 Novembre 200915/11/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.